Mobicity MaoBo WP™, c'est aussi un esprit d'échanges et de rencontres.... Propos rapportés par Bernard, auto constructeur et qui nous a confié sa maison à réaliser en Pays de Loire, a propos d'une question posée par une tierce personne sur les difficultés qu'elle rencontre à imposer son choix de construire une maison à ossature bois dans sa commune de résidence.
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Bonjour Laurent,
Si le maire s'oppose à la construction bois la 1ère manip est de s'armer de courage et de patience !!!!.
Dans tous les cas il ne peut pas s'opposer au mode constructif, son pouvoir s'applique uniquement à l'aspect bardage extérieur bois qu'il peut refuser, il suffit alors d'avoir un revêtement imitant un enduit "classique".
La façon dont je m'y suis pris pour convaincre les autorités (avec une séance zen avant tous les rendez-vous !!!).
1) Rencontrer le maire et lui expliquer vos motivations personnelles pour la maison bois, lui montrer des exemples, des photos, si vous êtes en auto-construction ne pas hésitez à jouer "les pleureuses" en expliquant par exemple que c'est le rêve de votre vie ou alors que c'est pour vous le seul
moyen (budget) d'accéder à la propriété !!!!.
2) Si le maire ne veut pas vous recevoir, voir le 1er adjoint, les élus ont obligation de recevoir.
3) Toujours faire suivre l'entretien d'un courrier (en R avec AR si les commentaires de l'élu sont négatifs et non fondés, c'est à dire ne s'appuyant sur aucune loi/arrêté) pour confirmer les propos de l'entretien.
4) Provoquer le débat/discussion lors du conseil municipal.
5) La mairie ne peut pas interdire par un arrêté la construction bois, (contraire aux directives CEE)
6) Vérifier auprès des autorités "secondaires" DDE (car le maire est tout puissant dans sa commune) qu'aucun règlement particulier ne s'oppose à la construction bardage aspect bois dans le département ou la zone impliquée.
En principe un architecte conseil peut vous recevoir et vous aider, cela peut être "intérressant" car ils sont souvent opposés aux élus. Dans tous les cas aucune autorité ne peut s'opposer au mode constructif.
7) Enfin chaque projet est un cas d'école car les différents règlements (du lotissement, du PLU, zone agricole protégée, ect ...) ne sont identiques d'un département à un autre et d'une commune à l'autre !!!!.
8) Enfin, si le maire ne veut pas, 2 solutions :
- Changer de commune !!!, se battre OK mais c'est fatiguant (ce que j'ai
fait pendant 8 mois dans un projet précédent), mais il est assez "jouissif" d'aller déclarer au maire en question qu'il est un âne batté !!!.
- Etre très patient et entamer une procédure au tribunal administratif, un simple courrier signifiant au maire que vous êtes dans ce type de démarche peut le faire changer d'avis.
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